Genève, le 12.03.19

Nous vous rendons attentif-ve-s aux recommandations, reprises ci-dessous, émises par la Confédération et le Canton pour toutes les manifestations publiques entre le 28 février et le 15 mars 2020. Nous réactualiserons ces informations au fur et à mesure de l’évolution des consignes des autorités sanitaires.

Une manifestation publique ou privée est un événement planifié et volontaire, limité dans le temps, qui a lieu dans un espace ou un périmètre défini et auquel un certain nombre de personnes prennent part. La manifestation a généralement un but clairement défini et suit un déroulement impliquant un contenu thématique précis.

Organisation de manifestations

L’interdiction d’organiser des manifestations publiques ou privées accueillant plus de 1000 personnes simultanément, imposée au niveau suisse par ordonnance du Conseil fédéral du 28 février 2020, est confirmée. Les critères d’application sont ceux définis par l’Office fédéral de la santé publique.

Les manifestations, publiques ou privées, accueillant moins de 1’000, mais plus de 100 participants simultanément sont interdites. Ne sont pas concernées par cette interdiction, les manifestations dont les participants y assistent assis et pour lesquelles une distance suffisante entre eux peut être assurée. Dans tous les cas, toute activité annexe, telle que buvette, cocktail ou apéritif, est interdite.

Il est recommandé, pour ces manifestations, de s’annoncer auprès du médecin cantonal afin de s’assurer que les conditions mises en oeuvres respectent les exigences posées. Des dérogations à l’interdiction de principe peuvent être accordées, sur requête motivée, par le service du médecin cantonal, qui fixe les conditions auxquelles la manifestation est alors soumise.

Les conditions pour les manifestations publiques ou privées accueillant moins de 100 personnes simultanément demeurent inchangées. Ces manifestations ne nécessitent pas de demande préalable au service du médecin cantonal. Le service du médecin cantonal est toutefois habilité à interdire une manifestation en fonction de critères concrets qui feraient craindre un risque accru de propagation du Covid-19, ou à en fixer les conditions.

Ces prescriptions s’appliquent également à tout rassemblement devant se dérouler dans un lieu clos pour lesquelles les distances de sécurité ne peuvent être maintenues, tels que discothèques, lotos, kermesses et bars.

Les consignes sont mises à jour régulièrement sur le site du canton. Nous vous invitons à les consulter avant votre évènement.

Pour les associations culturelles et sportives, des mesures de soutien sont prévues:

Culture et sport

Le Conseil d’Etat a pris acte des effets de la crise sanitaire sur les domaines du sport et de la culture. Il suit de près la situation, comme par exemple en matière des prestations de loisirs aux jeunes. De nombreuses manifestations sont annulées et leurs organisateurs font face, comme l’ensemble du monde économique, à des difficultés imprévues et sérieuses. Le Conseil d’Etat a pris acte des demandes formulées par des associations et par des entreprises en difficulté dont la saison est compromise, voire anéantie.  

Tout en mettant une priorité à la continuité des infrastructures vitales, le Conseil d’Etat réfléchit à la possibilité de transposer les mesures de soutien aux entreprises aux organismes évoluant dans les domaines de la culture et du sport. S’agissant en particulier de la culture, les cantons suisses se concertent actuellement et échangent leurs informations avec l’Office fédéral de la culture.

Il est par ailleurs proposé de renoncer à la restitution de subventions aux organisations sportives ou culturelles n’ayant pu réaliser les manifestations soutenues, après remise des comptes et confirmations des pertes.

Nous restons à disposition pour tout complément d’information.

Meilleures salutations

Hervé Pichelin
Directeur MIA

Schéma du processus pour les manifestations publiques
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